Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Informations légales conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site truvector.dev est édité par :
- Ruard Tristan, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial TRUvector.
- Statut : artiste-auteur — activité libérale non réglementée.
- Siège : 18 E rue des Ovides, 42100 Saint-Étienne, France.
- SIREN : 108 978 180 · SIRET (siège) : 108 978 180 00017.
- Code APE/NAF : 9003B — Autre création artistique.
- Activité : création d'œuvres graphiques et textuelles numériques originales, conception de contenus intellectuels protégés par le droit d'auteur.
- Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : 21/08/2026, via le Guichet unique (INPI).
- TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI.
- Contact : contact@truvector.dev.
2. Directeur de la publication
Monsieur Tristan Ruard, en qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Site : cloudflare.com
Le code source est versionné et déployé via Cloudflare Pages (intégration continue depuis un dépôt Git).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus et œuvres numériques de TRUvector (créations graphiques, logiciels, e-books, textes, logo triskèle, identité visuelle, code) sont des créations originales, propriété exclusive de Tristan Ruard / TRUvector, sauf mention contraire, et protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, revente, rediffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Œuvres vendues sous licence
Les logiciels et e-books sont commercialisés sous forme de licences d'utilisation (et non de prestations de service), selon les conditions générales de vente.
Créations en libre téléchargement
Les œuvres proposées dans la galerie sont mises à disposition selon la licence indiquée sur la page « Galerie ». À défaut de mention explicite, elles sont réservées à un usage personnel et non commercial, avec mention de TRUvector.dev.
5. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique de cookies.
6. Sécurité
Les mesures de sécurité et la procédure de signalement de vulnérabilité sont décrites dans la politique de sécurité.
7. Liens & crédits
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (dont GitHub) ; TRUvector n'est pas responsable de leur contenu. Typographies : Space Grotesk & JetBrains Mono (Google Fonts, licence SIL Open Font).